ETABLISSEMENTS FAYARD ET RAVEL S.A. Société anonyme
Numéro de dépôt :
1688525
Date de dépôt :
19/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/08/2001
Présentation de la marque FARA SUPERSILO
Déposée le 19 août 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FAYARD ET RAVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FARA SUPERSILO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FAYARD ET RAVEL domicilié(e) "Le Peychier", 43600 SAINTE SIGOLENE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.
La marque FARA SUPERSILO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS FAYARD ET RAVEL S.A. Société anonyme - "Le Peychier", 43600 SAINTE SIGOLENE - France
CABINET GERMAIN MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236265 - Publication au BOPI 1997-04-24
Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174085 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription le 26 mai 1994 - Transmission de propriété n°172750 - Publication au BOPI 1994-05-26
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie): matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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